Unsa-Police

• Accueil > Spécialistes > Carrière/CAP

mardi 19 juin 2018


Ordre du jour de la CAPN du 2 juillet 2018

Avancement

Avancement exceptionnel au titre de l’article 36 du décret 95-654 du 09 mai 1995.

Mutations

Mutations sociales à caractère dérogatoire ;
Mutations dans l’intérêt du service ;
Mouvement polyvalent 2018 ;
Mouvement profilé 2018/2 ;
Rattrapage technique mouvement général 2017 ;
Mouvement renfort ;
Appels à candidature ;
Mutations intra-direction ;
Passerelle GIPN-RAID ;
Retours métropole ;
Retours métropole anticipés ;
Retours sportifs de haut niveau ;
Retours service actif ;
Sortie stage initial motocycliste ;
Fins de contrat ;
Permutations favorables et défavorables ;
Descentes moto ;
Exécutions de décision de justice ;
Mutations suite à décision de justice ;
Réintégrations après décharge d’activité de service
à titre syndical ;
Réintégrations après disponibilité pour convenances
personnelles/disponibilité d’office ;
Réintégrations après congés parental ;
Réintégrations après radiation des cadres ;
Intégration des militaires au titre de l’article
L.4139-2 du code de la défense ;
Fidélisations Outre-Mer ;
Passerelle police gendarmerie (détachement et
intégration) ;
Prorogation de stage ;
Licenciements ;
Refus de congés pour formation syndicale.

PDF - 142.3 ko
Ordre du jour de la CAPN du 2 juillet 2018


Plan du site | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Haut de page |