Les amendements obtenus mais également ceux proposés par le bloc syndical. Le CSA RPN se tiendra le 11 avril 2023.
Volume stagiaires/formateurs : situation impossible ! A l’occasion de la tenue d’un groupe de travail et lors de la CAPL, le bloc syndical a de nouveau alerté l’Administration concernant l’important volume de B/C et Major à former pdf/2023-03-06_bloc_syndical_formation_bc.pdf
Depuis le 1er janvier 2023, l’IMT a été réhaussé à hauteur du SMIC portant cet indice brut à 385 sans que cela ne soit pris en compte pour la rémunération des HS ! Le bloc syndical saisit le DRCPN ! pdf/2023-03-30_blocsyndical_heures_sup_saisie_drcpn.pdf
Publication au JO de la nouvelle cartographie SUEP : Rétroactivité au 1er janvier 2023 confirmée ! pdf/2023-04-07_blocsyndical_arrete_suep_cartographie.pdf www.legifrance.gouv.fr